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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.M. TISSIER CHAMPAGNE
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REFLET DE TERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REFLET DE TERRE
SAS J.M. TISSIER CHAMPAGNE

Numéro de dépôt :
4214255
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2025
REFLET DE TERRE de J.M. TISSIER CHAMPAGNE

Présentation de la marque REFLET DE TERRE

Déposée le 1 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.M. TISSIER CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « REFLET DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.M. TISSIER CHAMPAGNE domicilié(e) 9 RUE DU GENERAL LECLERC - 51530 - CHAVOT COURCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 603 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE J.M. TISSIER, M. TISSIER JACQUES domicilié(e) 9 RUE DU GENERAL LECLERC - 51530 - CHAVOT COURCOURT - France.

La marque REFLET DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLET DE TERRE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.

J.M. TISSIER CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Diogénis , ECLAT DE TERROIR , DELICATESSENCE , EDEN DE ROSELIS


SAS J.M. TISSIER CHAMPAGNE - 9 RUE DU GENERAL LECLERC - 51530 - CHAVOT COURCOURT - France - SIREN 497603191


CHAMPAGNE J.M. TISSIER, M. TISSIER JACQUES - 9 RUE DU GENERAL LECLERC - 51530 - CHAVOT COURCOURT - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Vins d'appellation d'origine protégée.